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Public
FTAA.soc/civ/37
Le 27 mai 2002

Original : espagnol
Traduction : Secrétariat de la ZLEA

ZLEA – COMITÉ DES REPRÉSENTANTS GOUVERNEMENTAUX SUR LA PARTICIPATION DE
LA SOCIÉTÉ CIVILE

MÉMOIRE PRÉSENTÉ EN RÉPONSE À L’INVITATION OUVERTE


Nom Helmer Velásquez y Jorge Mario Salazar
Organisme Foro de Coordinaciones de ONG [NGO Coordination Forum] de Guatemala and Consejo de Investigaciones para el Desarrollo de Centroamérica (CIDECA) [Research Council for Central American Development]
Pays Guatemala


Présenté par :

Le Foro de Coordinaciones de ONG de Guatemala [forum de coordination des ONG], organisme de niveau tertiaire reconnu comme entité juridique par le gouvernement du Guatemala, ayant pour représentant légal : Helmer Velásquez. Adresse : 2ª. Calle 16-60, zona 4 de Mixco, Residenciales Valle del Sol, Edif. Atanasio Tzul 3er. Nivel. Téléphone : (502) 433-4007 (...08 ou 09), courriel : foro@intelnet.net.gt

Le Consejo de Investigaciones para el Desarrollo de Centroamérica (CIDECA) [conseil de recherches pour le développement en Amérique centrale], organisme non gouvernemental légalement constitué à titre d’agence de développement dont le statut juridique est reconnu par le gouvernement du Guatemala et ayant pour représentant légal : Jorge Mario Salazar. Adresse : 17 calle 11-72 zona 2 Ciudad Nueva, Guatemala. Téléphone : (502) 254-0582, courriel : cideca@itelgua.com

Aux fins d’étude par :

Le Comité des représentants gouvernementaux sur la participation de la société civile.

Le Groupe de négociation sur les droits de propriété intellectuelle.

Le Groupe de négociation sur l’agriculture.

 

Le rôle des gouvernements nationaux, l’intermédiation politique et les processus d’exclusion et d’inclusion sociales au Guatemala, dans le contexte de la ZLEA.

Introduction

Le texte qui suit se veut un mémoire consécutif à une analyse, à une consultation et à une réflexion et se fonde sur l’expérience acquise par le biais des travaux réalisés par des organisations de la société civile guatémaltèque dans un processus axé sur le développement. Nous désirons plus particulièrement présenter nos opinions sur des aspects reflétant le rôle des gouvernements nationaux et celui de l’intermédiation politique, sur l’incidence des processus d’exclusion et d’inclusion dans le contexte de la ZLEA, ainsi que sur certains points qu’on espère voir inclus à l’Accord de la ZLEA.

1. Gouvernements nationaux et souveraineté

Nous commencerons avec le principe inaliénable selon lequel la souveraineté repose entre les mains du peuple, ce qui est l’essence même de tout régime démocratique et, à ce titre, ne donne lieu à aucune négociation. Au contraire, les relations internationales doivent être fondées directement sur l’objectif fondamental décrit dans notre constitution, c’est-à-dire : CONTRIBUER AU MAINTIEN DE LA PAIX, AU RENFORCEMENT DE LA DÉMOCRATIE ET AU PARTAGE D’AVANTAGES MUTUELS ET ÉQUITABLES ENTRE LES ÉTATS.

N’oublions pas que l’Amérique centrale est constituée d’États encore jeunes et peu développés, aux politiques institutionnalisées et au fonctionnement atrophié : des « États presse-bouton ». Toutefois, cette distorsion de son vrai rôle ne doit pas servir à justifier le démantèlement de l’État.

À l’inverse de cette tendance (que l’on commence enfin à réexaminer compte tenu des conséquences désastreuses évidentes que subissent les populations), la ZLEA devrait permettre aux peuples d’affirmer leur souveraineté en se dotant d’États forts et démocratiques.

À cette fin, LA ZLEA DOIT SUIVRE DES POLITIQUES EXPLICITES DESTINÉES À PROMOUVOIR :

1- Le renforcement de l’État en vertu du principe selon lequel l’État est rétabli et fondé sur la justice sociale.

2- Assurer la viabilité de l’État et à cette fin, conformément au principe de souveraineté, imposer des taux d’imposition égaux à ceux appliqués dans les pays développés, aux activités des sociétés multinationales.

3- Conserver intact le rôle de l’État en tant qu’entité responsable de guider l’économie nationale.

4- Défendre notre souveraineté absolue sur nos ressources naturelles. En revanche, dans le cadre de sa législation interne, chaque État doit garantir l’autonomie de ses peuples autochtones concernant l’utilisation et l’application de ces ressources dans les régions où ils sont établis.

5- Consolider la démocratie en favorisant la mise en œuvre d’une série continue de consultations avec les citoyens.

6- Inclure au processus de négociation et aux conclusions de l’Accord de la ZLEA des dispositions garantissant le rôle de l’État en tant qu’entité responsable du bien commun.

Nous citerons un article tiré de la Constitution politique de la République du Guatemala [trad.] : « LE SYSTÈME ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DE LA RÉPUBLIQUE DU GUATEMALA EST FONDÉ SUR LES PRINCIPES DE LA JUSTICE SOCIALE. IL INCOMBE À L’ÉTAT DE GUIDER L’ÉCONOMIE NATIONALE DE MANIÈRE À UTILISER LES RESSOURCES NATURELLES ET LE POTENTIEL HUMAIN DU PAYS AFIN D’ACCROÎTRE LA PROSPÉRITÉ, DANS LE BUT D’ATTEINDRE LE PLEIN EMPLOI ET D’ASSURER UNE RÉPARTITION ÉQUITABLE DU REVENU NATIONAL. »

2. Intermédiation politique

Le paysage politique du Guatemala est extrêmement fragmenté. En outre, ce dernier est caractérisé par une méfiance généralisée des citoyens à l’égard des politiciens et une participation sporadique des électeurs qui ne se manifestent qu’au moment des élections, ou lorsqu’une question particulière déclenche un débat. Le système est dominé par des groupes d’intérêt élitistes et les partis politiques eux-mêmes sont inefficaces.

Les politiques qui régissent les finances publiques sont dictées par les institutions financières internationales, les sociétés multinationales et les politiques étrangères de pays puissants, ce qui contribue à affaiblir davantage les partis politiques.

La responsabilité de résister à ces forces et de proposer d’autres solutions a changé de mains et incombe désormais aux organisations de la société civile. En effet, notre rôle consiste à chercher des façons de transformer ces niveaux de participation en un moyen permettant de contrôler les processus à l’origine de la mondialisation et de défendre les intérêts du simple citoyen.

Il faut bien comprendre que la participation et la coordination des divers secteurs de la société représentent l’émergence de formes d’intermédiation politique qualitativement différentes, un phénomène absolument crucial au renforcement démocratique d’un pays.

IL EST NÉCESSAIRE D’ÉTABLIR DES PROGRAMMES PERMANENTS POUR RENFORCER LA CAPACITÉ DE LA SOCIÉTÉ CIVILE À EXPRIMER SES OPINIONS ET À SURVEILLER LE FONCTIONNEMENT DU GOUVERNEMENT. PAR CONSÉQUENT, IL S’ENSUIT QUE LA ZLEA DOIT ENTREPRENDRE UNE CAMPAGNE MASSIVE D’INFORMATION ET DE SENSIBILISATION.

Le fait de stimuler la capacité de la société civile à fournir une intermédiation politique en formulant des politiques publiques et en surveillant les répercussions sociales permettra de consolider son rôle en tant qu’intervenant clé dans le cadre du développement national.

1. Exclusion et inclusions sociales

Dans le domaine du développement, les expressions exclusion sociale et inclusion sociale englobent un vaste éventail de possibilités qui sont refusées à certains mais pas à d’autres, dans un processus continu et de plus en plus contradictoire.

Le terme « exclusion » est appliqué à ceux qui demeurent en marge du système politique et économique établi. Ce concept se traduit notamment par le chômage ainsi que la réduction de la sécurité et des avantages sociaux offerts aux segments les plus pauvres de la société.

En reconnaissant la justice sociale comme son principe directeur, la ZLEA doit inverser cette situation et promouvoir l’« inclusion » en établissant des conditions de vie stables par le biais de systèmes de sécurité sociale et d’aide sociale. Dans le cas particulier du Guatemala, la majorité de la population de ce pays a toujours connu l’exclusion, c’est-à-dire que la majorité des Guatémaltèques n’ont jamais pu profiter des avantages offerts en vertu du système de services sociaux. Pendant ce temps, l’État, en tant qu’institution administrative centrale, veille sur les intérêts économiques de groupes puissants et est le premier à promouvoir un système de domination où prévalent non seulement le racisme ouvert, la discrimination et l'exploitation, mais également l’oppression et la marginalisation, conduisant ainsi à l’injustice sociale sous ses formes les plus abjectes.

Dans le contexte de la ZLEA, le Guatemala représente par conséquent un défi immense sur le plan des politiques, des programmes et des stratégies d’intervention sociale visant à améliorer le lot de la grande majorité des Guatémaltèques qui ont toujours été exclus de la société. En outre, le pays est désormais confronté à un plus grand nombre de disparités dues aux exigences des accords de libre-échange.

Si l’on se fonde sur les points précités, une des contradictions les plus urgentes à résoudre est celle de l’opposition entre le multiculturalisme et le racisme.

On aidera à résoudre cette contradiction si l’on fait en sorte que la ZLEA inclue une exigence voulant que les sociétés multinationales contribuent à financer l’enseignement interculturel et les programmes axés sur la participation de citoyens, et que les États signataires s’engagent à promouvoir ces programmes.

Depuis toujours, les peuples autochtones du Guatemala font preuve d’un grand sens de l’organisation, lequel leur a permis, par exemple, d’occuper une place éminente dans notre société. Personne ne les y a installés : ils se sont taillé leur place eux-mêmes. Un exemple isolé n’est toutefois pas suffisant et la ZLEA doit officiellement reconnaître les formes d’organisation établies par les citoyens de tous les pays, en plus d’encourager et de respecter les structures organisationnelles particulières mises en place par les peuples autochtones, ainsi que leurs droits ancestraux.

En fin de compte, toute stratégie de développement économique qui ne sera pas façonnée en suivant une approche fondée sur le développement interculturel ne réussira pas à combler l’écart entre les riches et les pauvres et à assurer un développement durable.

4. Conclusions et recommandations

  • Établir et élaborer des politiques qui permettraient au grand public de prendre part à la discussion sur le contenu de la ZLEA et qui seraient financées par des contributions provenant de sociétés multinationales.
     

  • Les organismes d’élaboration des politiques mis sur pied par la ZLEA ne peuvent aspirer qu’au niveau de légitimité correspondant au degré dans lequel le grand public est autorisé à participer au débat international.
     

  • Reconnaître et promouvoir la souveraineté de nos États.
     

  • Les peuples autochtones doivent obtenir la reconnaissance de leur statut autonome à titre de gardiens et protecteurs des ressources naturelles du pays.
     

  • Les conventions, ententes et traités signés doivent inclure des dispositions prévoyant la prestation d’une aide financière pour créer des systèmes et des programmes en vertu desquels des citoyens ordinaires sont encouragés à surveiller le fonctionnement du gouvernement.
     

  • Avant de signer l’Accord de la ZLEA, les États doivent signer et ratifier la CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES TRAVAILLEURS MIGRANTS ET DE LEURS FAMILLES, qui garantit les droits de ces personnes.
     

  • En même temps que nous garantissons le libre-échange des biens et des services, nous devrions également garantir la liberté de mouvement des travailleurs et de leurs familles.
     

  • Des mesures institutionnelles spécifiques doivent être prises pour inclure la participation des citoyens à l’Accord de la ZLEA : il nous faut créer un espace pour préparer des stratégies d’intervention sociale, instaurer des voies de communication, offrir des suggestions, définir les exigences de programmes gouvernementaux et d’organisations internationales et planifier des activités devant être entreprises par la société civile.
     

  • Des institutions régionales et internationales doivent appuyer et promouvoir des programmes conçus par des organisations de la société civile afin de dispenser des programmes de formation, d’instruction et d’enseignement général sur la ZLEA et la mondialisation, permettant ainsi d’améliorer la capacité du grand public à prendre part au développement et à le gérer.
     

  • Un accord de l'ampleur de la ZLEA n’aura de sens que s’il est fondé sur les principes de la justice sociale et la reconnaissance que la vraie souveraineté vient du peuple. Par conséquent, une clause explicite doit être incluses dans l’Accord de la ZLEA stipulant que l’accord, dans son intégralité, doit être approuvé par le peuple par voie référendaire.
     

  • Compte tenu du fait que les discussions sur le système des droits de propriété intellectuelle établi par l’Accord de l’OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce continuent de générer des polémiques de toutes sortes, surtout en ce qui concerne l’expiration des dates limites de sa mise en œuvre, ainsi que la soumission d’un nombre grandissant de différends au mécanisme de règlement des différends, et compte tenu de la forte probabilité de voir prévaloir, dans la nouvelle série de négociations qui se tiendra sur la question de la propriété intellectuelle, les opinions des grandes sociétés multinationales, au détriment des intérêts de la population en général, nous profitons de cette occasion pour présenter la proposition suivante.

  • La présente proposition tient compte du fait que la région de Méso-Amérique, en dépit de sa relativement petite taille, représente 70 % de la diversité biologique mondiale et abrite également une diversité culturelle très variée. Dans le cadre du débat actuel, nous regardons avec une inquiétude croissante les conséquences économiques, politiques, sociales, environnementales et éthiques que ce problème présente. Nous estimons qu’il est vital que les négociations portent en priorité sur les intérêts sociaux des communautés autochtones plutôt que sur les intérêts économiques des pays les plus puissants et des sociétés multinationales de la région. Si le développement de la région est le vrai objectif, alors les intérêts sociaux de la population doivent avoir la primauté.

  • Nos pays sont faibles et nos peuples sont pauvres. Nos économies ne sont pas développées. Nous sommes fortement tributaires des exportations de produits agricoles et ne possédons pas les ressources nécessaires pour mettre en place le processus de déréglementation qui s’impose dans des secteurs de production précis comme condition préalable à leur insertion dans l’économie mondiale. En conséquence, il est important d’insister sur la mise en œuvre de mesures qui définiront le rendement à partir de normes de justice sociale, économique et environnementale permettant l’établissement de règlements internationaux pour que nos gouvernements, et les peuples qu’ils représentent, puissent protéger nos ressources naturelles ainsi que nos producteurs et établir des règles liées aux droits de nos peuples autochtones.

  • Nous sommes principalement inquiets au sujet de l’octroi de droits de propriété intellectuelle sur des organismes vivants, un sujet très étroitement lié à la question des nouvelles variétés végétales et à la sécurité alimentaire de notre peuple. Les négociations de la ZLEA devraient avoir comme objectif fondamental d’empêcher l’établissement de tout monopole sur la vente et la distribution de semences qui rendrait nos pays, qui sont riches sur le plan de la biodiversité mais qui manquent de ressources technologiques, encore plus dépendants. Nous nous inquiétons de l’intérêt croissant démontré par les pays riches à l’égard de ces ressources, non seulement pour les gains économiques qu’ils pourraient retirer de leur exploitation, mais également pour le potentiel alimentaire que ces dernières représentent et qu’ils pourraient utiliser comme outil de stratégie politique.

  • Notre proposition vise à garantir que les pays possédant une grande diversité biologique soient capables de profiter des avantages que leur offre l’accès à ces ressources abondantes et, à cette fin, il est pertinent que les communautés autochtones de la région se voient octroyer le statut de protectrices de cette diversité biologique. Cet argument se fonde principalement sur les dispositions de la Convention no 169 sur les populations indigènes et tribales des pays indépendants, de l’Organisation mondiale du travail, qui a été ratifiée par certains des pays de Méso-Amérique.
     

  • En essence, l’accord devrait inclure des clauses visant à protéger la diversité biologique et les connaissances traditionnelles des populations autochtones en renvoyant à la Convention sur la diversité biologique, dont le but consiste à protéger cette précieuse ressource, garantissant l’utilisation durable de cette dernière ainsi qu’une répartition loyale et équitable des avantages issus des ressources génétiques de la région, et reconnaissant dans le même temps le droit souverain des États à l’égard de leurs ressources biologiques et génétiques, ainsi que le partage équitable des avantages issus de l’utilisation commerciale de ces ressources et connaissances traditionnelles.

  • Nous estimons également que les règles qui régissent l’accès aux ressources génétiques devraient avoir préséance sur toutes les autres règles commerciales applicables en vertu de l’accord. Au cas où un pays n’aurait pas encore établi de telles règles, tout accord commercial entrant en vigueur après l’établissement de la ZLEA ne deviendra exécutoire dans le pays qu’après que son gouvernement aura promulgué des règlements régissant l’accès à ces ressources ainsi que leur utilisation.

  • En outre, la richesse biologique et génétique d’un pays doit être reconnue comme faisant partie de son héritage national, tout comme les connaissances traditionnelles qu’il convient également de protéger : ces deux facteurs doivent clairement apparaître dans l’accord sur la propriété intellectuelle. L'octroi de brevets dans ce domaine doit être assujetti aux lois nationales et pratiques habituelles en vigueur dans chaque région et les décisions doivent être prises conformément aux intérêts nationaux et connaissances traditionnelles des peuples. Pour ce faire, il conviendra d’examiner la manière dont ces brevets sont octroyés afin de garantir une protection en bonne et due forme des communautés autochtones contre le vol de leurs ressources et le manque de transparence des actions menées par certaines sociétés.

  • Dans de tels cas, les connaissances traditionnelles doivent être considérées comme un bien national et comme faisant partie de l’héritage d’un peuple. Dans tous les cas, le gouvernement central doit user de tous les moyens à sa disposition pour défendre ses droits et veiller à ce que les bénéfices reviennent à son peuple. Par conséquent, il fera tout son possible pour préserver, utiliser et partager équitablement avec chaque membre de sa société les avantages tirés de la sagesse traditionnelle.
     

  • Pour finir, nous estimons qu’il est important de faire clairement savoir que le système commercial international est particulièrement injuste pour les pays les moins développés et que, par conséquent, les règles du jeu actuellement négociées servent les intérêts et le pouvoir économique des grandes entreprises, et non ceux des peuples qui demeurent dans les pays de l’hémisphère occidental.

 

               

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